Consentement distinct à la sauvegarde
Projet de documents. Les ventes restent désactivées tant que les informations obligatoires du vendeur et les traitements de données ne sont pas confirmés. Ce texte ne certifie pas la conformité de ventes dans tous les pays.
Version 2026-10-26-v1. Choisissez votre résidence habituelle. La langue ne détermine pas la juridiction. Les droits impératifs du consommateur demeurent applicables.
Sauvegarde facultative
La case distincte de sauvegarde autorise le responsable ci-dessous à conserver réponses, ID et progression pour continuer sur un autre appareil ou dans le bot. Elle ne couvre ni publication, ni publicité, ni données sensibles. Sans accord, les réponses web restent locales.
Accord séparé et révocable
Choix distinct des conditions d’achat et de publication d’un avis. Retrait et effacement serveur possibles dans le compte ou avec /delete, sans annuler l’achat. Tout transfert ou traitement exigeant un accord et une information spécifiques doit avoir ses propres destinataires et base juridique ; cette case ne les remplace pas.
Union européenne / EEE
Les règles impératives nationales des contrats à distance et contenus numériques, dont la conformité, demeurent. Aucune perte du droit de rétractation de 14 jours n’est invoquée sans toutes ses conditions ; le projet offre en plus une demande de remboursement intégral sous 14 jours même après commencement.
RGPD
Lorsqu’il s’applique : information, accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition et plainte. Avant les ventes : garanties de transferts, contrats de sous-traitance et représentant européen si requis. Un for russe exclusif ne supprime pas les protections impératives du lieu de résidence.
Informations sur le vendeur
- Vendeur
- Individual Entrepreneur Nikolay Vladimirovich Kulyagin / ИП Кулягин Николай Владимирович
- Identifiant fiscal (INN)
- 772151872681
- Immatriculation (OGRNIP)
- 326774600381182
- Adresse de contact
- 109456, г. Москва, ул. Паперника, д. 12А, кв. 49
- ooo-sfera@mail.ru
- Téléphone
- +7 910 444-85-00
- Banque
- ООО «Банк Точка»
- Compte de règlement
- 40802810420001010536
- Compte correspondant
- 30101810745374525104
- Code bancaire (BIK)
- 044525104
2026-10-28-price-v2
Legal sources: 152-FZ · 2300-1 · PIPL · EU consumer rights · GDPR rights · FTC reviews
ИП Кулягин Николай Владимирович · ИНН 772151872681 · 18+